1. Éditeur du site

Le site whiterose.systems et l'application White Rosesont édités par :

Raison sociale : White Rose [forme juridique à compléter]
Capital social : [montant] €
Siège social : [adresse complète]
RCS / SIREN : [numéro]
N° TVA intracommunautaire : [numéro]
E-mail : hello@whiterose.systems
Directeur de la publication : [nom du responsable]

2. Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur], [téléphone / site]. Les serveurs applicatifs et de données sont situés au sein de l'Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application (marque White Rose, logo, charte graphique, textes, interfaces, algorithme, code source, visuels et modèles 3D) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site. L'utilisation des contenus se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Vous disposez de droits d'accès, de rectification et de suppression que vous pouvez exercer à l'adresse hello@whiterose.systems.

7. Médiation et droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.